BRGM TEX-Infoterre — Méthodologie nationale de valorisation des terres excavées

Présentation de la méthodologie nationale de valorisation hors site des terres excavées élaborée depuis 2013 par le ministère en charge de l'environnement. La démarche, actualisée en avril 2020 et clarifiée en septembre 2024, s'appuie sur deux guides distincts selon l'origine des terres (issues ou non de sites et sols pollués) appliqués aux projets d'aménagement. La valorisation est structurée en 3 phases : (1) entrée dans la démarche après levée de doute sur le site producteur, (2) identification du guide et des filières possibles, (3) validation et bancarisation des données. Les usages possibles incluent : sous/contre-voile de bâtiment, espaces verts couverts ou non, jardins et terrains agricoles (fruits, légumes, élevage), technique routière. L'encadrement repose sur 3 critères de maîtrise des impacts : qualité des sols, qualité des milieux aquatiques (eaux souterraines), santé humaine. Une vigilance accrue est requise pour les établissements sensibles, la présence de puits, les zones d'anomalies géochimiques et les terres issues de sites potentiellement pollués. Plusieurs millions de tonnes de terres excavées sont transportées et éliminées chaque année en France.